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nico57 a écrit:

J'aimerai dans les années à venir construire une maison et les terrains à bâtir dans le village sont quasi inexistant. Il y aurait cependant 2 terrains envisageable (hors PLU) à proximité de la ferme :
-L'un appartient à mes parents et touche presque le hangar à foin.
-L'autre appartient à des tiers et on pourrai construire à 90 ou 100m du premier bâtiment

Je suis en GAEC avec mon frère.

J'aurai aimai savoir :
-si c'est compliqué d'avoir une dérogation pour maison de surveillance d'élevage!?
-quel moyen on a de protéger la ferme des évènements de l'avenir (décès, divorce...) sans pénaliser ma future femme ni mes futurs enfants?

justement, pour la surveillance de l'élevage, il ne peut pas te refuser le permis de construire!
c'est une des quelques conditions pour lesquelles tu peux construire n'importe où, à côté de ton élevage!
pour la deuxième question, je ne saurai pas vraiment te répondre!

Normalement si il y a un élevage tu dois pouvoir construire dans un rayon de 100m maxi mais ceci est à voir en mairie et parfois ne pas hésiter à aller plus loin que la mairie (ddtm) car il arrive qu'un maire par conviction perso disse non.
Pour la 2 eme question  dans notre métier il est bon de se protéger, sa futur ces enfants et aussi tant qu'à y être sont outil de travail de sa futur qui peut devenir son ex!
Sisi mon voisin avait tout fait pour protéger sa femme au cas ou sa nouvelle entreprise aurait des difficultés et maintenant après divorce elle veut sa part de l'entreprise.

J'ai construit ,il y a 4 ans à 40 m de ma ferme 'élevage, je n'ai eu aucun probléme pour obtenir le permis! du moment que le maire accepte et que tu ne demande pas à la commune de t'offrir 100 métres de chemin goudronné et d'être relié aux égouts à la charge de la communauté! en tout les cas, il faut que tu sois propriétaire du terrain avant de demander quoique se soit!

quand je parlais de protéger l'exploitation c'était + vis à vis du terrain pour ne pas avoir un jour un inconnu qui habite à 30m de la ferme.

midu08 a écrit:

Comme pickland ,il faut penser a préserver sa famille ,se préserver , et préserver le devenir de l'exploitation , et c'est pas simple et méme souvent cotradictoire ; si tu le peux , méme si a court terme c'est anti-écomique construit a distance réglementaire comme on le demanderait a un tiers !!on ne maitrise pas l'avenir :bon courrage !!

A distance réglementaire il n'y a pas de terrain constructible dans la commune, faudrait que j'aille dans un village voisin:( ou acheté un terrain hors PLU et espérer avoir la dérogation maison de surveillance d'élevage qui n'est pas forcement compatible avec des distances reglementaires.

nico57 a écrit:

Ce qui me fait un peu peur c'est avec le terrain qui est à des tiers personnes, faudrait que je l'achète et si après je peux pas construire dessus!!!

Donc si j'ai bien compris le terrain est à 30 m dans ce cas ne te posse pas trop de question de savoir ou pâs s'i il est constructible car pour un tiers il ne l'es pas donc commence par l'acheter pour le prétexte que te veut sauf pour construire et ne discute pas trop le prix s'il est raisonnable et suis sûr que plus tard tu ne regrettera pas ce choix, parole de vieux!

Pour le terrain, il faut déjà être propriètaire, si les partages de tes parents sont pas fait, c'est peut être le moment où bien ils te le vendent. Néanmoins fais gaffe à tes extensions futures de bâtiments. Le terrain des voisins à 100 m conviendrait peut être mieux. Sinon en cas de divorce, c'est pas la femme qui faut protèger mais toi et tes enfants: contrat de mariage obligatoire surtout que tu es en Gaec sinon si tu divorces, moitié de ta moitié pour Madame et là pas bon. En cas de décés, une assurance risque fiscal est déjà un bon début. Pour en revenir à la maison, je n'ai pas eu de soucis pour avoir le permis dans un cas similaire au tiens.

pickland a écrit:

nico57 a écrit:

Ce qui me fait un peu peur c'est avec le terrain qui est à des tiers personnes, faudrait que je l'achète et si après je peux pas construire dessus!!!

Donc si j'ai bien compris le terrain est à 30 m dans ce cas ne te posse pas trop de question de savoir ou pâs s'i il est constructible car pour un tiers il ne l'es pas donc commence par l'acheter pour le prétexte que te veut sauf pour construire et ne discute pas trop le prix s'il est raisonnable et suis sûr que plus tard tu ne regrettera pas ce choix, parole de vieux!

Le terrain à 30m est à mes parents, celui qui est à des tiers est de l'autre côté de la route (on pourrai construire à 90m du premier bâtiment). Ce dernier est composé de 2 parcelles, l'une dans le PLU mais faisant que 10m de large (en friche), l'autre étant un champs cultivé par un autre agriculteur dans le quel il faudrait que je découpe un petit bout. Je pense pouvoir m'arranger avec l'agriculteur mais les 2 propriétaires sont plutôt dur en affaires et ne me feront pas de cadeau. Si je trouve un accord avec ces personnes ils faudrait que je soit sûr de pouvoir construire dessus avant de faire les chèques.