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Salut tout le monde par Riki222
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3 | 1165 | 28/11/2024 07:31:53 par rakhisharmax |
Bonjour à vous tous,
Je suis novice dans l'agriculture,mais j'aurais voulu quelques renseignements pour un ami.
Qu'elle est la réglementation dans le jura, pour transformer une prairie en champ à cultiver?J'ai cherché sur internet,mais je n'ai pas trouvé de réponse très claire.
Je vous remercie d'avance.
Bonne journée
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En Suisse, y faut juste qu'on arrive à passer avec une charrue et une moiss batt. Sinon ,pas de réglementation
En France, Je sais que c'est plus compliqué, mais je connais pas....
Comment ? j'ai pas fait avancé le schmilblick ? Pas grave....
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Ch, on ne demande pas une petite présentation à notre ami(e) Zaz !!!
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Girl39 a écrit:
Ch, on ne demande pas une petite présentation à notre ami(e) Zaz !!!
ça peut se faire, mais comme je passais par là, ......
Bon, Zaz, est ce que s'y ouplait pouvez passez par la case présentation ? Merci
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Sa peut se faire!!
Je suis étudiante dans le domaine de la santé et j'habite entre la côte d'or et le jura.
Mon ami cherche à s'installer dans les cultures céréalières, une ferme nous intéresse mais elle possède quelques hectares de prairies.
Donc si quelqu’un a des informations ou connais des sites ou je pourrais trouver une réponse, je suis preneuse!
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Bonjour et
Le plus simple est de t'adresser a la direction départemente de l' agriculture ( ça s'appelle plus comme ça , mais j'ai oublié ) du département concerné et en principe si tu as la chance de tomber sur la bonne personne tu auras la réponse officielle !! tu devrais pouvoir avoir la réponse par téléphonne !!
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A confirmer, quand un jeune ou moins jeune d'ailleurs s'installe, il a le droit de viré les prairies la première année, après c'est mort, faudra faire avec et au fait est ce une règle départementale ou nationale?
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Salut Zaz,
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Oui, je rejoins tonton54 pour savoir si c'est national ou départemental parce qu'ici le retournement des prairies commence. Alors, autorisé ou pas je ne sais pas . Ou alors, il y en a qui jouent aux kamikazes.
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maxideutz a écrit:
Oui, je rejoins tonton54 pour savoir si c'est national ou départemental parce qu'ici le retournement des prairies commence. Alors, autorisé ou pas je ne sais pas . Ou alors, il y en a qui jouent aux kamikazes.
Le retournement integrale est autorisé malgré les références si tu arretes une production d'elevage.
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Oui ça a été mon cas quand on a arrêté le lait (ACAL : Aide à la Cessation d'Activité Laitière je crois)
La référence est retombée à 0
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Ca veut dire qu'on peux retourner des prairies sans avoir de sanctions donc ?
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On peut retourner une prairie de 10 ha par exemple si on resème 10ha ailleurs ou effectivement si on arrête une production bovine car la référence retombe à 0 comme l'a dit Girl39. Ceci dit, comme Maxideutz l'a dit, je trouve que ça retourne les prairies à gogo et ça m'étonne un peu!!!
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Normalement tu reprend une ferme et donc tu dois transférer les références historiques et donc les préserver. Si tu ne transfére pas les références historiques des prairies permanentes et temporaires tu peut les arracher mais il ne faut pas que l'administration fasse des recherche.
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Ricky31 a écrit:
Normalement tu reprend une ferme et donc tu dois transférer les références historiques et donc les préserver. Si tu ne transfére pas les références historiques des prairies permanentes et temporaires tu peut les arracher mais il ne faut pas que l'administration fasse des recherche.
et en fait on risque quoi? quelqu'un connais les risques?
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3% des aides pac au maxi
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chui pas foutu de trouver qqch de valable mais bon l'idée est que les 3% sont réduits à 1% si tu as resemé une partie de ce que tu as retourné par ex.
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ça dépend si tu la resème après ou ailleurs ( je cherche tjrs)
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griculture.gouv.fr/IMG/pdf/fiche_conditionnalite2011-bonnes_conditions_agricoles_et_environnementales.pdf
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tu peux retourner tt ce que tu veux car la ref prairie appartient au cedant et les sanctions seraient contre celui ci mais si il arrete il ne les craint pas donc pour toi tu fais comme tu veux
mais la dda ne te donneras jamais ce conseil
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Si tu as 5 hectares de prairie et que ta référence historique est de 3 hectares tu peus arracher les 5 hectares et en resemer 3 hectares sur d'autres parcelles voir même 2.85 hectares car tu peus arracher 5% de ta référence. Le lieu ne compte c'est juste la surface, tu peus donc la déplacer.
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doudou50 a écrit:
pour les retournements je crois que si dans le département il dépasse pas 3% ils disent rien
mais si ca dépasse ils controles et sanctionne les agris en faute
donc si j'ai 40 hectare référence je peux retourner 1.2 ha .sans prendre de risque?
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