Agriavis recueille l'avis des agriculteurs sur les matériels, semences et plants, engrais, produits phytosanitaires, services et produits pour les animaux qu'ils utilisent sur leur exploitation
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ça était très rapide car j'étais pressé!
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un petit salut a tous, et surtout a master
j'ai fais un petit peu ton champs et j'ai trouver quelque monnaies pas très anciennes et la plupart en mauvais état mais çà fais toujours plaisir de déterrer un peu du passé, bien sur j'ai aussi enlevé quelque kilo de merdouille lol...
je suis passé 2, 3 fois devant ta ferme pour te voir, sans succés ( faut dire que j'ai pas osé rentrer)...
si tu peu me tenir au courant de si tu as des champs déchaumés ou labouré en ce moment ou a venir, ça serai sympa...
merci
bonne soirée à tous et à toutes
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il y a du chaume de blé juste à côté et derrière la ferme si tu le souhaite!
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merci bien master
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Bonjour !
Attention à l'arnaque !!
Toute demande d'autorisation de prospection aux exploitants agricoles doit être préalablement validée par une autorisation préfectorale.
La chasse au trésor / dépollution est une activité illicite encouragée par un lobby cherchant à faire reconnaitre, par le biais d'un chantage à l'information, le pillage de loisir !
En amont, une clique de fabricants de poêles à frire, distributeurs, numismates et trafiquants d'antiquités, manipule à travers de nombreux supports (presse écrite et internet notamment) des prospecteurs clandestins dans des activités délictuelles !
Il existe d'autres moyens pour se rapprocher de notre passé en pratiquant la prospection-inventaire : les associations archéologiques de bénévoles comme la Fédération Archéologique du Loiret !
L'accord d'élus ou d'exploitants abusés, n'a aucune valeur juridique et peut entrainer des poursuites judiciaires pour complicité et/ou recel !
Au même titre qu'il existe une réglementation pour la chasse, toutes les activités liées à la collecte d'informations archéologiques sur le terrain sont réglées par le Code du Patrimoine !
Articles L531-1, L542-1, L544-1 et décret n°91-787 article 2
Voir aussi le Code pénal à l'article 322-3-1
Documentation jointe :
http://www.culture.gouv.fr/culture/dp/a … _docu.html
http://www.culture.gouv.fr/culture/dp/a … _docu.html
Réponses parlementaires :
Réponse publiée au JO le 24/11/2009 page 11154 :
L'utilisation de matériels permettant la détection d'objets métalliques qui appartiennent au patrimoine archéologique est régie par les articles L. 542-1 à L. 542-3 du code du patrimoine et par le décret n° 91-787 du 19 août 1991. Ces dispositions législatives sont apparues avec la loi n° 89-900 du 18 décembre 1989 relative à l'utilisation des détecteurs de métaux. En se dotant de cette loi, la France a largement anticipé l'adoption du principe inscrit à l'article 3 de la convention européenne pour la protection du patrimoine archéologique du 16 janvier 1992, dite « convention de Malte », par lequel les États membres du Conseil de l'Europe et les autres États parties à cette convention ont convenu de soumettre à autorisation préalable spécifique l'emploi de détecteurs de métaux et d'autres équipements de détection ou procédés pour la recherche archéologique. Il serait en effet imprudent de laisser croire que la détection « de loisir », qui, au demeurant, n'a aucune consistance juridique, serait sans incidence sur la bonne conservation du patrimoine archéologique. Il est au contraire assez évident que les activités déployées par la « communauté des prospecteurs », éventuellement organisée en associations, concerne, sans ambiguïté aucune, le patrimoine archéologique. Il suffit pour s'en convaincre de se pencher sur les quelques revues vouées à la promotion de l'activité de détection. Les cas sont malheureusement nombreux où l'utilisation de tels matériels a conduit à porter atteinte de manière irréversible aux contextes archéologiques au sein desquels les objets tirés du sol se trouvaient conservés. Il est donc plus que jamais nécessaire de rappeler que l'usage de ces matériels peut constituer une véritable menace pour l'intégrité des gisements et contextes qui contiennent ces types d'objets. C'est la raison pour laquelle le dispositif juridique actuel soumet l'utilisation des détecteurs de métaux à l'effet de rechercher des objets intéressant la préhistoire, l'histoire, l'art ou l'archéologie à un régime d'autorisation administrative préalable et prévoit des sanctions pénales pour les contrevenants (contravention de 5e classe). Les autorisations sont délivrées par le préfet de région en fonction de la qualification du demandeur ainsi que de la nature et des modalités de la recherche envisagée. Le dispositif expérimenté au Royaume-Uni, dit Treasure Act, est parfois évoqué comme terme de comparaison. Il s'agit tout d'abord de pratiques propres à ce pays, qui s'appuient sur un régime juridique particulier des objets archéologiques et qui ne pourraient être transposées telles quelles. Si ces mesures ont effectivement permis d'augmenter le nombre des déclarations de découvertes d'objets archéologiques métalliques, elles n'ont en rien permis de réduire les atteintes au patrimoine générées par l'utilisation de détecteurs de métaux. Tout au plus permettent-elles de mesurer avec plus d'exactitude l'ampleur de ces atteintes. Il n'est donc pas envisagé de modifier le dispositif juridique actuel : toute utilisation de détecteurs de métaux à des fins de recherche d'objets métalliques anciens, en quelque endroit que ce soit du territoire national, reste soumise au contrôle des autorités en charge de la préservation du patrimoine archéologique, et une demande d'autorisation doit préciser l'identité et les compétences de son auteur, l'objectif scientifique et la durée des prospections à entreprendre. Ce dispositif appelle, en contrepartie, un renforcement de l'information à destination du public pour améliorer sa sensibilisation à la fragilité du patrimoine archéologique. Les services régionaux de l'archéologie ont vocation, au sein des directions régionales des affaires culturelles, à fournir aux personnes intéressées toutes les informations relatives à la règlementation applicable en la matière et peuvent les mettre en rapport avec les acteurs professionnels ou bénévoles de la recherche archéologique et de l'étude de ce patrimoine.
Réponse publiée au JO le 11/10/2011 page 10792 :
L'utilisation incontrôlée de
détecteurs de métaux constitue une menace sérieuse et
grandissante pour la conservation du patrimoine archéologique.
Bien que l'article L. 542-1 du code du patrimoine ait instauré
un régime d'autorisation préalable à l'emploi de matériels
permettant la détection d'objets métalliques appartenant au
patrimoine archéologique, de très nombreux utilisateurs, qui
qualifient leur activité de « loisir », s'affranchissent de
cette obligation et pratiquent la détection en contrevenant à
cette disposition légale. Même si l'on peut, dans certains
cas, admettre que les utilisateurs évoqués n'agissent pas dans
le but d'alimenter un trafic d'objets archéologiques, lequel
existe bel et bien par ailleurs et mérite d'être réprimé, leur
pratique improvisée en dehors de tout cadre scientifique
constitue, de fait, une atteinte caractérisée au patrimoine
archéologique, dont personne ne peut se réjouir. Le ministre
de la culture et de la communication a demandé au Conseil
national de la recherche archéologique de mener une réflexion
sur ce sujet, de procéder aux consultations et auditions
nécessaires et de lui fournir une série de propositions
susceptibles d'améliorer durablement le dispositif de
protection du patrimoine archéologique face à cette menace. Le
rapport qui lui a été remis en février 2011, consultable en
ligne à l'adresse www.archeologie.culture.gouv.fr, contient un
ensemble de recommandations et de propositions en ce sens.
Certaines peuvent être mises en oeuvre sans délai, telles des
actions d'information vers les publics les plus divers, pour
rappeler l'importance et la fragilité du patrimoine
archéologique qui constitue notre bien commun. Il en est de
même des mesures visant à identifier et sanctionner les actes
délictueux, lorsqu'ils sont commis. D'autres mesures appellent
un travail législatif, c'est notamment le cas des propositions
visant à instaurer un régime d'immatriculation pour la
détention et l'utilisation des détecteurs de métaux. Enfin, le
Conseil national de la recherche archéologique propose
également que la France soit porteuse, auprès du Conseil de
l'Europe, d'une proposition de recommandation visant à
permettre la reconnaissance des effets dévastateurs induits
par la multiplication des activités de détection pratiquées en
dehors de tout cadre scientifique. La Nation peut, avec
raison, s'enorgueillir de l'attention qu'elle porte à la
protection de son patrimoine archéologique. Sa législation en
matière d'archéologie préventive est, à ce titre, exemplaire
et enviée par de nombreux pays. Elle ne serait pas fidèle à
cet engagement si elle n'exprimait pas, dans l'espace européen
et au-delà des frontières, la même volonté d'oeuvrer à la
sauvegarde des sources de la connaissance de l'histoire de
l'humanité.
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Merci pour les cèpes, on a tout mangé. c trop bon
Dernière modification par fée clochette (13/10/2012 09:13:10)
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je voudrai réagir par rapport au post de hunter.
juste pour dire que les lois sont pas tres explicites au sujet de la détection, tu parle d'autorisation préfectorale, je suis déclaré a la préfecture de mon département car je suis pas de ceux qui pillent les lieux sacrés. Pour l'autorisation de nos chers agriculteurs, il n'y a pas d'illégalité tant que ce n'est pas classé site archéologique d'une part et ensuite il faut savoir que la terre leur appartient sur 40 ou 50 cm, donc les detecteurs allant a cette profondeur ne sont pas courant vu leur tarif.
Bon ce forum n'est pas fait pour ce débat don j'arrete!
juste une remarque, bizard ton pseudo, HUNTER, il y a un détecteur nommé BOUNTY HUNTER, ne serais tu pas un détectoriste?
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bonjour je m'appelle alexis j'ai 32 ans je suis de l'eur et loir dpt (28).pratiquant la détection de loisir a l'aide d'un détecteur de métaux ,et souhaitant la pratiquer dans le respect de la loi,et des cultures.je souhaite entre en contact avec des propriétaires terriens afin de pouvoir pratiquer mon loisir .la prospection consiste a quatriller une parcelle de terrain dans l'espoir d'y retrouver des objets métallique que nos ancétres auraient involontairement laissé derrière eux en témoin de leur présence .il va de que je m'engage a reboucher les trous,respecter vos cultures ,de me tenir a votre disposition pour vous présenter mes trouvailles et de vous informer dans le cas éventuel d'une découverte plus importante.
Dernière modification par alexT2 (08/03/2013 23:14:02)
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mes parcelles ont déjà été quadrillé et requadrillé, mais bienvenue sur le forum!
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Hunter a écrit:
Bonjour !
Attention à l'arnaque !!
Toute demande d'autorisation de prospection aux exploitants agricoles doit être préalablement validée par une autorisation préfectorale.
La chasse au trésor / dépollution est une activité illicite encouragée par un lobby cherchant à faire reconnaitre, par le biais d'un chantage à l'information, le pillage de loisir !
En amont, une clique de fabricants de poêles à frire, distributeurs, numismates et trafiquants d'antiquités, manipule à travers de nombreux supports (presse écrite et internet notamment) des prospecteurs clandestins dans des activités délictuelles !
Il existe d'autres moyens pour se rapprocher de notre passé en pratiquant la prospection-inventaire : les associations archéologiques de bénévoles comme la Fédération Archéologique du Loiret !
L'accord d'élus ou d'exploitants abusés, n'a aucune valeur juridique et peut entrainer des poursuites judiciaires pour complicité et/ou recel !
Au même titre qu'il existe une réglementation pour la chasse, toutes les activités liées à la collecte d'informations archéologiques sur le terrain sont réglées par le Code du Patrimoine !
Articles L531-1, L542-1, L544-1 et décret n°91-787 article 2
Voir aussi le Code pénal à l'article 322-3-1
Documentation jointe :
http://www.culture.gouv.fr/culture/dp/a … _docu.html
http://www.culture.gouv.fr/culture/dp/a … _docu.html
Réponses parlementaires :Réponse publiée au JO le 24/11/2009 page 11154 :
L'utilisation de matériels permettant la détection d'objets métalliques qui appartiennent au patrimoine archéologique est régie par les articles L. 542-1 à L. 542-3 du code du patrimoine et par le décret n° 91-787 du 19 août 1991. Ces dispositions législatives sont apparues avec la loi n° 89-900 du 18 décembre 1989 relative à l'utilisation des détecteurs de métaux. En se dotant de cette loi, la France a largement anticipé l'adoption du principe inscrit à l'article 3 de la convention européenne pour la protection du patrimoine archéologique du 16 janvier 1992, dite « convention de Malte », par lequel les États membres du Conseil de l'Europe et les autres États parties à cette convention ont convenu de soumettre à autorisation préalable spécifique l'emploi de détecteurs de métaux et d'autres équipements de détection ou procédés pour la recherche archéologique. Il serait en effet imprudent de laisser croire que la détection « de loisir », qui, au demeurant, n'a aucune consistance juridique, serait sans incidence sur la bonne conservation du patrimoine archéologique. Il est au contraire assez évident que les activités déployées par la « communauté des prospecteurs », éventuellement organisée en associations, concerne, sans ambiguïté aucune, le patrimoine archéologique. Il suffit pour s'en convaincre de se pencher sur les quelques revues vouées à la promotion de l'activité de détection. Les cas sont malheureusement nombreux où l'utilisation de tels matériels a conduit à porter atteinte de manière irréversible aux contextes archéologiques au sein desquels les objets tirés du sol se trouvaient conservés. Il est donc plus que jamais nécessaire de rappeler que l'usage de ces matériels peut constituer une véritable menace pour l'intégrité des gisements et contextes qui contiennent ces types d'objets. C'est la raison pour laquelle le dispositif juridique actuel soumet l'utilisation des détecteurs de métaux à l'effet de rechercher des objets intéressant la préhistoire, l'histoire, l'art ou l'archéologie à un régime d'autorisation administrative préalable et prévoit des sanctions pénales pour les contrevenants (contravention de 5e classe). Les autorisations sont délivrées par le préfet de région en fonction de la qualification du demandeur ainsi que de la nature et des modalités de la recherche envisagée. Le dispositif expérimenté au Royaume-Uni, dit Treasure Act, est parfois évoqué comme terme de comparaison. Il s'agit tout d'abord de pratiques propres à ce pays, qui s'appuient sur un régime juridique particulier des objets archéologiques et qui ne pourraient être transposées telles quelles. Si ces mesures ont effectivement permis d'augmenter le nombre des déclarations de découvertes d'objets archéologiques métalliques, elles n'ont en rien permis de réduire les atteintes au patrimoine générées par l'utilisation de détecteurs de métaux. Tout au plus permettent-elles de mesurer avec plus d'exactitude l'ampleur de ces atteintes. Il n'est donc pas envisagé de modifier le dispositif juridique actuel : toute utilisation de détecteurs de métaux à des fins de recherche d'objets métalliques anciens, en quelque endroit que ce soit du territoire national, reste soumise au contrôle des autorités en charge de la préservation du patrimoine archéologique, et une demande d'autorisation doit préciser l'identité et les compétences de son auteur, l'objectif scientifique et la durée des prospections à entreprendre. Ce dispositif appelle, en contrepartie, un renforcement de l'information à destination du public pour améliorer sa sensibilisation à la fragilité du patrimoine archéologique. Les services régionaux de l'archéologie ont vocation, au sein des directions régionales des affaires culturelles, à fournir aux personnes intéressées toutes les informations relatives à la règlementation applicable en la matière et peuvent les mettre en rapport avec les acteurs professionnels ou bénévoles de la recherche archéologique et de l'étude de ce patrimoine.Réponse publiée au JO le 11/10/2011 page 10792 :
L'utilisation incontrôlée de
détecteurs de métaux constitue une menace sérieuse et
grandissante pour la conservation du patrimoine archéologique.
Bien que l'article L. 542-1 du code du patrimoine ait instauré
un régime d'autorisation préalable à l'emploi de matériels
permettant la détection d'objets métalliques appartenant au
patrimoine archéologique, de très nombreux utilisateurs, qui
qualifient leur activité de « loisir », s'affranchissent de
cette obligation et pratiquent la détection en contrevenant à
cette disposition légale. Même si l'on peut, dans certains
cas, admettre que les utilisateurs évoqués n'agissent pas dans
le but d'alimenter un trafic d'objets archéologiques, lequel
existe bel et bien par ailleurs et mérite d'être réprimé, leur
pratique improvisée en dehors de tout cadre scientifique
constitue, de fait, une atteinte caractérisée au patrimoine
archéologique, dont personne ne peut se réjouir. Le ministre
de la culture et de la communication a demandé au Conseil
national de la recherche archéologique de mener une réflexion
sur ce sujet, de procéder aux consultations et auditions
nécessaires et de lui fournir une série de propositions
susceptibles d'améliorer durablement le dispositif de
protection du patrimoine archéologique face à cette menace. Le
rapport qui lui a été remis en février 2011, consultable en
ligne à l'adresse www.archeologie.culture.gouv.fr, contient un
ensemble de recommandations et de propositions en ce sens.
Certaines peuvent être mises en oeuvre sans délai, telles des
actions d'information vers les publics les plus divers, pour
rappeler l'importance et la fragilité du patrimoine
archéologique qui constitue notre bien commun. Il en est de
même des mesures visant à identifier et sanctionner les actes
délictueux, lorsqu'ils sont commis. D'autres mesures appellent
un travail législatif, c'est notamment le cas des propositions
visant à instaurer un régime d'immatriculation pour la
détention et l'utilisation des détecteurs de métaux. Enfin, le
Conseil national de la recherche archéologique propose
également que la France soit porteuse, auprès du Conseil de
l'Europe, d'une proposition de recommandation visant à
permettre la reconnaissance des effets dévastateurs induits
par la multiplication des activités de détection pratiquées en
dehors de tout cadre scientifique. La Nation peut, avec
raison, s'enorgueillir de l'attention qu'elle porte à la
protection de son patrimoine archéologique. Sa législation en
matière d'archéologie préventive est, à ce titre, exemplaire
et enviée par de nombreux pays. Elle ne serait pas fidèle à
cet engagement si elle n'exprimait pas, dans l'espace européen
et au-delà des frontières, la même volonté d'oeuvrer à la
sauvegarde des sources de la connaissance de l'histoire de
l'humanité.
je vois que tu es archéologue. pourtant c'est bien certain d'entre vous qui aiment bien prendre dans vos propres sites et propres fouilles quelques artefacts pour votre collections personnelle. j'ai déjà eu affaire à vous sur le champs à mon père pour des fouilles. au final, seulement une partie a été restitué pour le "patrimoine", et le reste hein ?
laissez tranquille ces detectoristes, au moins eux ils sont toujours là pour nous aider quand on perd du matériel au lieu d'immobiliser nos champs pendant 12 à 18 mois comme vous pour en plus s'en mettre dans les poches ou avoir sa belle collection dans une vitrine dans vos salons.
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wahhhhouuu cela fais un moment que je n’étais pas passer sur le fofo et je vois qu'il y a eu quelques messages
bienvenue a toi alext2!
de rien fée clochette, vous en aurai d'autre cette année
bon pour hunter, je vais pas commenter par contre merci a stex31 de prendre notre défense!!!
je passerais certainement te voir master demain ou après demain, voir si tu as un terrain de jeu pour moi , je suis passé en début de semaine et j'ai vu que tes voisins avez attaqué la moisson
Dernière modification par frangipane28 (18/07/2013 09:52:32)
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frangipane28 a écrit:
Bonjour,
je m'appel Gregory, nouveau dans la région de l’Eure et loir, je me permet de faire un appel aux agriculteurs et agricultrices afin d'obtenir des autorisations de prospecter vos terres pour assouvir ma passion que je me ferai le plaisir de vous faire découvrir et partager.
Je suis quelqun de respectueux et je m'engage bien entendu a reboucher mes trous ainsi qu'a dépolluer vos champs de tout déchets métalliques que je sortirai pendant mes cessions.
Bien conscient que nous sommes en pleine période de moisson et que vous avez énormément de travail, j’espère que vous trouverez un moment pour me répondre.
cordialement
je ressort et dépoussière mon post de l'an dernier étant toujours a la recherche d'autorisation dans le 28 ou département voisin ....
au plaisir les amis
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