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moi jai imprimé toutes mes principales erreurs j'ai pris rendez-vous a ma ddt j'avais moi aussi des bois qui n'etaient pa a moi je crois qu'il n'y a s un dossier pac sans une multitude d'erreurs on n'a pas le cul sorti des ronces !!!
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Du vrai travail de fonctionnaire : ne sachant pas quoi faire ----il faut bien qu'ils se donnent de l'importance
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nivelle a écrit:
Du vrai travail de fonctionnaire : ne sachant pas quoi faire ----il faut bien qu'ils se donnent de l'importance
ca me rappelle un sketch sur l administration
https://www.youtube.com/watch?v=-5MTj_YJLcc
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si les photos satellites ont été traitées en Inde c'est pas la faute des fonctionnaires de la ddt il faut plutot demander des comptes au capitaine de pédalo !!!
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à eux de remonter les infos, puisque nous, personne ne nous écoute
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L' Administration est totalement responsable de son sous traitant quel qu'il soit
Dernière modification par nivelle (08/02/2016 20:27:12)
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personne n'est responsable de rien au dessus de nous
cette merde de SNA franco française a été diligenté de la DDT vers l'IGN, qui n'en avait surement pas les moyen humain, qui eux même l'ont diligenté à un pays étranger , incroyable me direz vous, dans un pays où le chômage bat tous les records, mais vrai.
donc qui incriminer la dedans: eh bien nous, car nous devons signaler ce qui ne va pas, de toute façon, nous somme comme lors de notre declaration PAC, responsable des ecrits sur notre compte telepac, dans le cul la balayette
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tu sais plus rien ne m'étonne j'en suis juste écœuré de leur connerie je n 'es même plus envie de râler juste le jour ou je ne pourrais plus je ferrais comme tous les autres : l'arret total
il y auras bientôt plus de producteurs et on bouffera une pilule le matin et un supo le soir
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la pilule y'a déjà quelques années qu'on la prend, et j'ai peur que dans le cul on l'a aussi
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Salut à tous,
Voici quelques nouvelles fraîches sur les SNA.
J'ai téléphoné à la DDT81 ce matin pour avoir des explications, et on m'a dit que je pouvait venir dans leur locaux pendant 15jrs pour être assisté pour la contestations de toutes mes SNA.
Donc je mis suis rendu cet après midi avant que la foule arrive en trop grand nombre!. Une personne était dispo pour m'assister, et nous avons commencer à regarder mes 260 SNA. Et en fait il ne s'agit que d'imprimer les SNA qui n'existe plus sur le terrain et de l'expliquer dans le cadre réservé à cet effet, ou une limite de SNA bousquet ou haie qui rentre dans votre parcelle et non sur le terrain, idem on imprime et on dit que la SNA ne déborde pas chez nous, ensuite on date, on signe et on le remet à la DDT, en demandant tjrs un double et un reçu qui prouve que vous l'avez bien fait. ET en fait je n'ai eu à contester que 18 SNA et cela à pris 2h.
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2h chaque agri???
Y sont pas sortis de l auberge...
Chez nous ils disent au on peut l envoyer par mail???
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pour des arbres isolé dont la surface foliaire est de 0.01 ou 0.02 ha, est ce qu'il déduise cette surface de la parcelle et donc des DPB?
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j'ai pris un rendez-vous et j'ai dix sna, j'espère ne pas y passer deux heures!
mes sna vont de 0.01 à 0.10 ha et sont impossible à corriger sur les photos qu'ils nous proposent!
ces photos représentent tout l’îlot sur un tier de feuille A4, comment corriger ça avec un crayon???
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tu as une photo par fiche sna, pas sur tout l'ilot
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j ai appelé mon association d eleveurs, et il m on dit ca:
Les SNA ont été dessinées par l’IGN, elles répertorient : les arbres isolés, les alignements d’arbres, les haies, les bosquets, les mares, les fossés, les surfaces en eau non maçonnées, les bâtiments, les surfaces aménagées. Elles serviront à l’avenir à déterminer la surface de SIE et les éléments de BCAE à maintenir.
Il faut bien garder à l’esprit que toutes les surfaces dessinées par l’IGN ne seront pas déduites des DPB. Pour rappel, sont admissibles, toutes les surfaces agricoles de l’exploitation utilisées aux fins d’une activité agricole et les éléments BCAE suivants :
- Les haies si largeur < 10 m au regard de l’îlot,
- Les mares >10 ares et /ou <= 50 ares,
- Les bosquets >10 ares et / ou <= 50 ares.
Il est possible de demander à faire des modifications, pour cela vous devez imprimer la SNA avec une erreur puis dessiner à la main le contour de la SNA et noter une explication, puis envoyer la feuille à la DDT.
Si le dessin ne correspond pas tout à fait et que la différence ne représente qu’une surface infime, la DDT nous a demandé de ne pas envoyer de modification, vous trouverez certainement des haies de pourtour d’ilot qui seront dessinées en partie hors de l’îlot, cela n’aura aucun impact sur la Pac 2015, vous pourrez déplacer les contours de l’îlot à la déclaration 2016, (sachant que la PAC 2016 se fera avec des ortho-photos prises du 17 avril au 17 mai 2014).
Dans la pratique, il faut contrôler succinctement, les haies, arbres, mares, fossés et regarder précisément les bâtiments. Dans la plupart des cas aucune modification n’est nécessaire.
donc pour moi que 2 modifications
Dernière modification par jeffarmer79 (10/02/2016 12:21:12)
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dgé a écrit:
tu as une photo par fiche sna, pas sur tout l'ilot
la photo comporte bien tout l'ilot et pas seulement la sna!
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j'en ai une comme ça, c'est bizarre, et ça concerne un voisin non agriculteur
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Quel bordel, pourquoi ne peut ont pas modifier directement le contour de la SNA, ce serait plus simple et rapide.
J'ai des forêts dans mes parcelles maintenant, un fossé en plein milieu de la digue du lac, quel merdier.
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c'est beau l'agroforesterie au moins un agri qui écoute son ministre
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