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Bonjour,
J'ai la possibilité de m'installer en maraichage et j'aimerai en savoir plus sur les conditions (permis) de conduite d'un tracteur agricole.
En cherchant sur la toile je n'ai rien trouvé de concret mis à part des discutions sur forum qui ne m'ont malheureusement pas plus aidés.
J'aimerai savoir si, en tant que cotisant solidaire, j'ai le droit de piloter un tracteur de plus de 60cv pour faire mes travaux de sol, laboure etc... ?
Est il possible de le conduire si je suis salarié d'une exploitation ?
je suis preneur si vous aviez des liens intéressants concernant ce sujet.
Edit: j'ai essayé de contacter la MSA mais le service ne réponds pas.
merci
Sefi
Dernière modification par Sefi (24/05/2013 10:53:31)
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Sefi a écrit:
j'ai essayé de contacter la MSA mais le service ne réponds pas.
oh, etonnant !!!!
je pense que , en tant que cotisant de solidarité ,ce doit etre bon ,
mais que pour des travaux de la ferme ou agricoles , pour aller chercher du bois ou transporter autres choses pour des tiers ,ça ne marche pas !
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je t ai trouver ça ,c est bien resumé
derogation au permis en agricole !
en résumé ,
je suis en regle ,quand je vais transporté du remblai chez le collegue qui fait du tp, car j ai le superlourd et la FCO ( 595 e !)
mais le collegue qui va chercher du bois pour son beaupere ,ne l ai pas car il n a pas le poids lourds !!!
Dernière modification par didier.tcs (24/05/2013 11:52:57)
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Super j'ai ma réponse ici :
Les conditions de « l’exonération »
Petit rappel: au-delà d’un poids total autorisé en charge (PTAC) de 3,5 t, les tracteurs agricoles sont considérés comme des poids lourds, et leurs conducteurs doivent être titulaires d’un permis C. Toutefois, l’article R221-20 du Code de la route prévoit une « exonération de l’obligation de détention du permis de conduire », si les 3 conditions suivantes sont réunies: les engins concernés sont exclusivement des machines agricoles (tracteurs, automoteurs); ceux-ci doivent être rattachés, soit à une exploitation agricole, soit à une entreprise de travaux agricoles (ETA), soit à une coopérative d’utilisation du matériel agricole (Cuma); enfin, ils doivent être utilisés pour un usage agricole.
Cette dérogation est acquise aux entreprises concernées quels que soient les conducteurs désignés par les dirigeants (membres de la famille, salariés, stagiaires, voisins, amis). Dans ce cas de figure, le conducteur doit être âgé au minimum de 16 ans pour conduire un tracteur ne dépassant pas 2,50 m de largeur hors tout (outil attelé compris). La majorité du chauffeur est requise pour conduire un convoi de plus de 2,50 m de large, c’est-à-dire un convoi comprenant un tracteur et plusieurs remorques, voire un convoi comprenant une remorque transportant des personnes.
Merci didier
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ben de rien ,sefi
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pour le moment pas de permis du moment que tu cotise à la MSA, va chercher l'erreur, un jour peut être on demandera un style cacès pour les normes de sécurité mais aujourd'hui tu peux conduire un tracteur de 300cv avec une remorque 3 essieux sans aucun permis de conduire
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les polonais ont un permis tracteur !
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