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bonjour,
voila j'ai un problème, depuis peu de temps je viens de louer un champ et son propriètaire veut que je paye sa location ce qui est normal mais il veut aussi que je paye je que je recolte dessu est ce vrai qui faut que je paye aussi ce que je recolte en plus de la location ????
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vosgien88 a écrit:
bonjour,
voila j'ai un problème, depuis peu de temps je viens de louer un champ et son propriètaire veut que je paye sa location ce qui est normal mais il veut aussi que je paye je que je recolte dessu est ce vrai qui faut que je paye aussi ce que je recolte en plus de la location ????
Bonjour et bienvenue Vosgien 88
Au Moyen Age ça avait un nom 
Le cens et le champart (forment le loyer de la terre). Pour avoir le droit de s'installer et de vivre sur la terre d'un seigneur, le paysan paie deux sortes de redevances. Le cens qui est fixe et le champart, calculé en fonction de la récolte ; plus celle-ci est bonne, plus le paysan paie cher.
C'était au Moyen Age
Dernière modification par roger 2 (26/01/2012 17:37:05)
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Attend je ne suis pas agri il y a des spécialiste ici qui vont te renseigner mais à mon sens c'est du pipo
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Chiffre un peu plus précis
surface ------terre ou pré -------location à l'ha
Est tu agriculteur ?
On ne doit que la location mais il y a des barèmes
Dernière modification par nivelle (26/01/2012 18:00:13)
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www.cda-vosges.fr/index.php?page=105&article=167
clic sur ce lien et ensuite sur la dernière ligne en violet
-http://www.cda-vosges.fr/fichiers/Actu_2011-10-18_Fermages.pdf
Dernière modification par nivelle (26/01/2012 18:17:58)
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BIEN SUR
Dans le cas ou ce serait écrit dans ton bail , c'est une clause abusive et une clause abusive est considérée non écrite
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C'est une clause abusive-------- POINT
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hallucinant ce procédé ...
tu payes ton fermage et après tu cultives le champs comme tu l'entends . Les exigences sont de payer en temps et en heure chaque année et de cultiver en bon père de famille (c'est à dire entretenir la parcelle correctement) .
Une autre forme de location (plus rare) est le métayage ou le propriétaire reçoit une part de la récolte mais c'est soit l'un soit l'autre
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Fly49 a écrit:
hallucinant ce procédé ...
tu payes ton fermage et après tu cultives le champs comme tu l'entends . Les exigences sont de payer en temps et en heure chaque année et de cultiver en bon père de famille (c'est à dire entretenir la parcelle correctement) .
Une autre forme de location (plus rare) est le métayage ou le propriétaire reçoit une part de la récolte mais c'est soit l'un soit l'autre
a l'heure actuelle,je crois que le métayage est interdit !
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Je n'ai pas connaissance que le métayage existe encore en grandes cultures mais il y a encore des contrats chez les vignerons
il ne peut y avoir de décret pour ce qui est abusif : beaucoup trop de cas
Il faut s'en tenir au statut ------épicetout
Dernière modification par nivelle (26/01/2012 20:05:47)
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il a confondu et cumulé les 2 systèmes de bail
le plus ancien, un rendement à l'hectare qui est multiplié à un prix
l'actuel, une somme hectare mais qui a un mini et un maxi, 100€ est bien
il faut que ton propriètaire choississe l'un ou l'autre mais pour être en accord avec la loi, il faut prendre l'actuel
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le métayage existe toujours, le seul point positif avec c'est que le proprio doit financer une partie du matériel et donc investissement moindre pour l'agri.
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vosgien88 a écrit:
il me demande un fermage de 100€/ha + 7tonnes à l'hectare à 1€, il s'agit d'un pré
7 tonnes à 1 € par tonne ca fait que 7 € + 100= 107
si c'est ca, c'est pas le bout du monde comparé à certains fermages chez nous (plus de 300€)
Dernière modification par Lévezou (27/01/2012 16:41:57)
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