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2 | 1906 | 21/11/2024 08:11:53 par shweta |
Voilà, j'envisage d'acheter en neuf ou d'importer d'Allemagne un Nissan Navara en 4 portes (5 places) et une question me turlupine à savoir est-ce que ce véhicule est soumis à l'Écotaxe ou non. En effet, d'apres le bareme et en fonction de ses émissions de CO2, l'Écotaxe serait de 2600 roros ce qui fait beaucoup.
Or d'après mes connaissances, sur la carte grise de ses véhicules, il s'agirait d'un véhicule de type "utilitaire" si je ne me trompe pas et je me demande si l'Écotaxe s'applique également dans ce cas là.
D'autre part, je ne sais pas encore si je l'achèterai en privé ou sur ma société et je me demande également si en tant que véhicule de société il n'y aurait pas non plus une exonération de l'écotaxe.
Merci d'avance aux personnes qui pourraient m'éclairer à ce sujet.
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N'y aurait t'il pas de détenteur de pick-up récent (imatriculé après 01.2008) sur AA qui pourrait me renseigner à ce sujet ? Avez-vous du payer cette taxe au moment de faire la carte grise ?
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Bonjour,
Je suis dans le même cas de figure que le votre, et j'ai cherché depuis plusieurs jours des réponses, y compris avec mon expert comptable.
En tant que société, vous êtes exonérée de TVS et de malus écologique sur les véhicules utilitaires qui portent la mention CTTE sur la carte grise, ce qui est le cas du Navara (il y a de nouvelles dispositions qui sont apparues d'ailleurs en novembre concernant les voitures qui peuvent dorénavant être immatriculées en tant qu'utilitaires, cf. le site de www.renaultparisentreprise.com).
Le fait d'être immatriculé en tant qu'utilitaire avec la mentions CTTE vous permet de récupérer la TVA sur l'achat de votre Nissan Navara en tant que société.
Il y a pas mal de discussions sur le net concernant ce dernier point de récupération de TVA ou pas. Certains disent que la TVA est récupérable, d'autres non car le véhicule a 5 places. Le fait qu'il soit considéré comme VU doit normalement permettre de récupérer la TVA. On est là dans un cas de flou artistique de l'administration fiscale qui dit que la récupération de TVA ne doit porter que sur les véhicules n'ayant que 2 places. Or, certains camions ont bien 3 places devant et permettent pourtant de récupérer la TVA...
Si vous avez d'autre informations, je suis preneur. En tout cas, je vais en acquérir un en décembre, car c'est un super compromis pour une utilisation pro avec chargement non négligeable avec le hard top, et un peu de route avec la famille l'été !
Jeff
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