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#1 16/12/2018 19:22:24

aurel712
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Bonjour ,
je croit qu'il y a déjà eu des sujets sur sa mais j ai pas trouver.

Je vient de m installer .Du foncier se libère a coter de mon bâtiment. Le propriétaire veut le louer a un autre agriculteur mais moi j ai eu l accord de l autorisation d exploiter cette parcelle.
Comment faire ? J ai droit de l exploiter sans l accord du proprietaire ?


Merci de vos reponse

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#2 16/12/2018 19:28:33

CEREALES76
Membre
Lieu: pays de caux (seine maritime)
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Sa cagnotte : 2596

Re:

Pour exploiter  il te faut  l accord du propriétaire

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#3 16/12/2018 20:37:38

Case ih du 47
Membre
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Re:

Exact par contre l'autre agriculteur ne pourra pas l'exploiter

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#4 16/12/2018 21:09:51

Christophe76
Membre
Lieu: limite 76 / 60
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Re:

CEREALES76 a écrit:

Pour exploiter  il te faut  l accord du propriétaire

+1, C’est la moindre des choses


Qui peut le plus peut le moins

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#5 16/12/2018 21:50:20

caseih
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Re:

Case ih du 47 a écrit:

Exact par contre l'autre agriculteur ne pourra pas l'exploiter

mais bien sur,tu vit dans quel monde?
celui qui a la faveur du proprietaire exploitera,autorisation ou pas
aurel ne reve pas si le proprio ne veut pas te donner la terre tu ne l'aura jamais
l'autorisation d'exploiter une connerie cree par des bureaucrates qui n'ont jamais mis les pieds sur le terrain

y a 2 ans je prends a bail un ferme,la moitie des pres tres pentus inaccessibles en tracteur,on les fait nettoyer au chenillard
le reste 2 belles parcelles de champ

un voisin culotte ose demander l'autorisation sur une des 2 belles parcelles mais bien sur ne veut pas les pentes
et ces abrutis de la commission lui donnent l'autorisation,il est soit disant prioritaire grace a des montages juridiques,200ha sur le terrain,40 sur le papier

ben autorisation ou pas le proprietaire il risque pas de les lui donner,ca fait 2 ans que je les travaille,et si je vais etre controler, le proprio les conserve et je les travaillerai a son nom

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#6 17/12/2018 06:39:49

Case ih du 47
Membre
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Re:

bizare ton truc et la pac ?Moi j'ai repris une fois 15 et une fois 20 et chaque fois je fais la demande d'autorisation d'exploiter avant de signer le bail pour les 20 ha la demande a été faite cet été j'ai reçu un courrier comme quoi si j'ai pas de notification de l'administration d'ici le 10 janvier 2019 c'est bon a ce moment la je signerai le bail et le transfert de DPB se fera ce printemps mais pour les avoir il faut l'autorisation et dans les zones intermédiaires sans les 200 euros de pac t'es mort

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#7 17/12/2018 08:18:42

Aurel01
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Re:

L'autorisation d'exploiter c'est juste pour que quelque un de l'administration se croit puissant mais heureusement pour l'instant c'est encore quand même le propriétaire qui à le dernier mots sa me parai logique qu'il puisse louer à qui il veut quand même donc voit avec le proprio autrement ton autorisation ne sert a rien.

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#8 17/12/2018 14:04:36

Case ih du 47
Membre
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Re:

Alors la vous me faites rire les mecs bien sur on fait ce qu'on veut sauf que a la sortie il faut passer par la ddt a moins que vous soyez suffisament fortunés pour vous passer des aides pac et va part la reine d'Angleterre ou le prince de Monaco je vois pas qui peut s'en passer !!!!!

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#9 17/12/2018 18:46:44

charle14
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Re:

attention l'autorisation d'exploiter n'apporte rien par contre ne pas en avoir peut faire payer gros,il existe des controles (surement sur denonciation) le fait de pas avoir fait la demande peut amener a se prendre une prune


Un rappel sur la nécessaire autorisation du contrôle des structures.
L’article L331-7 du Code Rural dispose : «Lorsqu’elle constate qu’un fonds est exploité sans autorisation, l’autorité administrative met l’intéressé en demeure de régulariser sa situation dans un délai qu’elle détermine et qui ne saurait être inférieur à un mois. La mise en demeure prescrit à l’intéressé soit de présenter une demande d’autorisation, soit, si une décision de refus d’autorisation est intervenue, de cesser l’exploitation des terres concernées.
Lorsque l'intéressé, tenu de présenter une demande d'autorisation, ne l'a pas formée dans le délai mentionné ci-dessus, l'autorité administrative le met en demeure de cesser d'exploiter dans un délai de même durée.
Lorsque la cessation de l'exploitation est ordonnée, l'intéressé est mis à même, pendant le délai qui lui est imparti, de présenter ses observations écrites ou orales devant toute instance ayant à connaître de l'affaire.
Si, à l'expiration du délai imparti pour cesser l'exploitation des terres, l'autorité administrative constate que l'exploitation se poursuit dans des conditions irrégulières, elle peut prononcer à l'encontre de l'intéressé une sanction pécuniaire d'un montant compris entre 304,90 et 914,70 euros par hectare. La surface prise en compte correspond à la surface de polyculture-élevage faisant l'objet de l'exploitation illégale, ou son équivalent, après, le cas échéant, application des coefficients d'équivalence résultant, pour chaque nature de culture, de l'application de l'article L. 312-6 du Code Rural.
Cette mesure pourra être reconduite chaque année s'il est constaté que l'intéressé poursuit l'exploitation en cause».

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#10 17/12/2018 19:38:10

master1
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Re:

Case ih du 47 a écrit:

Alors la vous me faites rire les mecs bien sur on fait ce qu'on veut sauf que a la sortie il faut passer par la ddt a moins que vous soyez suffisament fortunés pour vous passer des aides pac et va part la reine d'Angleterre ou le prince de Monaco je vois pas qui peut s'en passer !!!!!

je te rassure, la reine d'Angleterre touche des aides pac!

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#11 17/12/2018 21:08:36

Case ih du 47
Membre
Date d'inscription: 19/02/2013
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Re:

master1 a écrit:

Case ih du 47 a écrit:

Alors la vous me faites rire les mecs bien sur on fait ce qu'on veut sauf que a la sortie il faut passer par la ddt a moins que vous soyez suffisament fortunés pour vous passer des aides pac et va part la reine d'Angleterre ou le prince de Monaco je vois pas qui peut s'en passer !!!!!

je te rassure, la reine d'Angleterre touche des aides pac!

Lis bien ma phrase je dis simplement que elle pourrai s'en passer ainsi qu'Albert:P

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#12 18/12/2018 08:08:25

jeffarmer79
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Re:

si as la suite de ta demande, le propriétaire a du recevoir un courrier d informations lui disant qu il pouvait formuler ses observations, si il a rien formulé  , c est qu il est d accord....
Normalement la comm des structures a du en etre averti avant le passage en commission
Raproche toi de la ddt et du proprio car l autre exploitant a pu aussi faire appel de la décision
En tout cas il te faudra avoir signé un bail ou promesse de bail avant dit mettre les pieds...
Bon courage...

Dernière modification par jeffarmer79 (18/12/2018 08:10:39)


l humanité devra mettre fin a la guerre sinon la guerre mettra fin a l humanité....
la différence entre le succès et l échec est la persévérance  almeida_

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#13 19/12/2018 20:32:50

aurel712
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Re:

merci pour vos reponses.
Comme je comprend l autres agri ne peut pas l exploiter et moi non plus tant que j ai pas l accord du proprietaire.


jeffaremer79 le propriétaire na rien formule pour l instant. il a un délai de combien pour se manifester?

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#14 20/12/2018 07:18:13

boeuf46
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Re:

ci le proprietaire veut  t on voisin.tu ne l aura pas mais t on voisin exploitera .c et le proprietaire le decideur.

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#15 20/12/2018 08:01:08

jeffarmer79
Membre
Lieu: deux sevres
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Re:

aurel712 a écrit:

merci pour vos reponses.
Comme je comprend l autres agri ne peut pas l exploiter et moi non plus tant que j ai pas l accord du proprietaire.


jeffaremer79 le propriétaire na rien formule pour l instant. il a un délai de combien pour se manifester?

normalement quand tu dépose ta demande d exploiter ,tu dois faire signé une feuille au proprio ou l en avertir par courrier avec AR
ensuite le proprio est averti par courrier du passage en commission si il y a concurrence
et peut formuler  un avis ainsi que les futures exploitants , il y a aussi publicité et affichage en mairie pendant 2 mois ou de futures acquéreur peuvent se manifester
après le passage en commission et avis de la draff, toutes les parties sont averties par courrier officiel
signé du préfet avec la diligence de selon l arrêté du .....
les parties peuvent alors faire appel dans un délai de 2 mois soit un recours gracieux devant le préfet ou auprès du ministre de l agriculture, soit un recours contentieux devant le tribunal administratif

si il ne sais pas manifesté avant le passage en commission, c est qu il est pas contre....normalement

moi je serais toi, j appellerais la ddt et demande la commission des structures pour qu il te dise... ce qu il en est

si le proprio est contre que ce soit toi qui exploite et qu il n a pas formulé cette demande auprès des courriers qui lui ont été envoyé bien la faut s adressé a un juriste...

Dernière modification par jeffarmer79 (20/12/2018 08:22:49)


l humanité devra mettre fin a la guerre sinon la guerre mettra fin a l humanité....
la différence entre le succès et l échec est la persévérance  almeida_

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#16 20/12/2018 08:31:34

jura39
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Re:

jeffarmer79 a écrit:

aurel712 a écrit:

merci pour vos reponses.
Comme je comprend l autres agri ne peut pas l exploiter et moi non plus tant que j ai pas l accord du proprietaire.


jeffaremer79 le propriétaire na rien formule pour l instant. il a un délai de combien pour se manifester?

normalement quand tu dépose ta demande d exploiter ,tu dois faire signé une feuille au proprio ou l en avertir par courrier avec AR
ensuite le proprio est averti par courrier du passage en commission si il y a concurrence
et peut formuler  un avis ainsi que les futures exploitants , il y a aussi publicité et affichage en mairie pendant 2 mois ou de futures acquéreur peuvent se manifester
après le passage en commission et avis de la draff, toutes les parties sont averties par courrier officiel
signé du préfet avec la diligence de selon l arrêté du .....
les parties peuvent alors faire appel dans un délai de 2 mois soit un recours gracieux devant le préfet ou auprès du ministre de l agriculture, soit un recours contentieux devant le tribunal administratif

si il ne sais pas manifesté avant le passage en commission, c est qu il est pas contre....normalement

moi je serais toi, j appellerais la ddt et demande la commission des structures pour qu il te dise... ce qu il en est

si le proprio est contre que ce soit toi qui exploite et qu il n a pas formulé cette demande auprès des courriers qui lui ont été envoyé bien la faut s adressé a un juriste...

la commission , c est bien là le problème ! Mon voisin agri est décédé , sa ferme a été partagée en quatre  ……… membres de la commission , avec bien sur des arguments convaincants ( jeunes qui vont  s'installer  etc )

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#17 20/12/2018 12:47:58

Aurel01
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Re:

C'est vrai que ces commission son des vrai mafia par endroit et moi je serai toi j'irai en discuter avec le propriétaire pour savoir vraiment se qu'il veut et si il y a moyen de s'arranger car sans son autorisation ta situation restera bloqué, moi avant de m'installer je suis aller rencontrer tous les propriétaires pour avoir leur accords et au final lors de la demande d'autorisation d'exploitée il y avait de la concurrence sur mon projet mais ils m'ont soutenu et j'ai pu tous avoir.

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#18 22/12/2018 21:13:40

titou887
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Re:

Peut on faire du travail à façon sur des terres dont on a reçu un refu d'autorisation d'exploiter, le cédant ayant vendus quasi tous matos et obliger de faire une année de rab.

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#19 23/12/2018 08:36:19

Case ih du 47
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Re:

oui sans pb le cédant qui n'est plus cédant pour un an peut faire travailler qui il veut

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#20 23/12/2018 11:58:42

titou887
Membre
Lieu: limoges
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Re:

C'est bien ce que pense, mais pour les 2 ha en herbe, j'ai demandé à la ddt si on avait le droit de faire une vente d'herbe et il m'ont répondu que c'est faisable mais qu'il fallait le faire faire à un tiers.

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#21 24/02/2019 18:24:07

aurel712
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Re:

Bonjour , mon voisin a commencer d exploiter des terres sans autoriation d exploiter ? que puisse faire ?
sa doit passer en commission en mars.

Merci
l

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#22 24/02/2019 19:02:10

Christophe76
Membre
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Re:

aurel712 a écrit:

Bonjour , mon voisin a commencer d exploiter des terres sans autoriation d exploiter ? que puisse faire ?
sa doit passer en commission en mars.

Merci
l

Tu laisses tomber !!! Le propriétaire ne veut pas de toi, et dans tous les cas, il aura le dernier mot, donc pourquoi tu t’acharnes ? Vraiment, je comprends pas.


Qui peut le plus peut le moins

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#23 10/03/2019 13:09:20

béarnais
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Re:

Christophe76 a écrit:

aurel712 a écrit:

Bonjour , mon voisin a commencer d exploiter des terres sans autoriation d exploiter ? que puisse faire ?
sa doit passer en commission en mars.

Merci
l

Tu laisses tomber !!! Le propriétaire ne veut pas de toi, et dans tous les cas, il aura le dernier mot, donc pourquoi tu t’acharnes ? Vraiment, je comprends pas.

Encore un qui se croit partout chez lui. Soit intelligent respecte le choix du propriétaire

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#24 11/03/2019 10:33:57

caseih
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Re:

béarnais a écrit:

Christophe76 a écrit:

aurel712 a écrit:

Bonjour , mon voisin a commencer d exploiter des terres sans autoriation d exploiter ? que puisse faire ?
sa doit passer en commission en mars.

Merci
l

Tu laisses tomber !!! Le propriétaire ne veut pas de toi, et dans tous les cas, il aura le dernier mot, donc pourquoi tu t’acharnes ? Vraiment, je comprends pas.

Encore un qui se croit partout chez lui. Soit intelligent respecte le choix du propriétaire

+1,le proprio est maitre chez lui il decide quiil veut mettre chez lui
a quoi bon fouttre la merde?
de toute facon s'il ne te veut pas ,meme avec toutes les autorisation du monde ca sera pareil tu ne rentrera pas sur les terres sans l'accord du proprio

excuse moi ma facon de parler mais je suis dans le meme cas que ton voisin,je travaille depuis 2 ans une parcelle sans autorisation car un coco dans ton genre me fout la merde,pour le plaisir d'emmerder le monde ,le proprio et la jalousie
alors qu'il sais tres bien qu'il n'aura rien,d'ailleurs suite  a sa premiere autorisation d'exploiter,il n'est meme pas aller voir le proprio pour lui demander a louer car il sais tres bien qu'il allait se faire jeter

j'en ai discute avec le type de la ddt qui comprends le probleme,il me dit souvent les demandes concurrentes croient faire plier le proprietaire grace a leur autorisation alors que dans la pratique ca enerve et fache encore plus le proprio qui ne veut plus entendre parler d'eux et souvent ca fini par une combine pour exploiter d'une facon ou d'une autre par le fermier choisi par le cedant

moi dans mon cas il peut avoir l'autorisation du president de la republique en personne ca changera que dalle,je resterai sur les terres

la j'ai refait une demande,on verra bien
le proprio a fait un joli petit courrier pour donner son point de vue,et j'ai fait en sorte cette fois ci pour etre prioritaire administrativement face a l'autre coco
a jouer au con ,faut juste etre plus con que lui

faut osculter le chema des priorites et s'en servir
en l'occurence chez nous etre en label ,priorite,parcelle attenante aussi ,batiments d'elevage a proximite aussi

je me suis donc engage en label et le cedant me donne l'usage de son ancien batiment d'elevage a proximite d ela parcelle

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#25 23/06/2019 20:35:24

aurel712
Membre
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Re:

Bonjour je revient vers vous , j ai eu l autorisation d exploiter y a mieux de deux mois.Les propriétaire ni la concurrence ses manifester est ce que j ai le droit de des cultiver ?
j ai aucune nouvelle des propriétaire j ai essayer de les contacter mais j arrive pas a les avoir
merci de m éclaircir

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