Agriavis recueille l'avis des agriculteurs sur les matériels, semences et plants, engrais, produits phytosanitaires, services et produits pour les animaux qu'ils utilisent sur leur exploitation
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Tu n'a pas le droit sauf si c'est denaturé c'est a dire moulu ou c'est la qu'il y a des possibilités vendre des cereales en mélange avec d'autres cereales ,sur les factures bien inscrire mélange de céréale
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A voir, mais je pense qu 'on peut ,ça se pratique courament entre eleveurs fafeurs et cerealiers ;En particulier quand les sructures atelier hors sol et cultures sont distincts ;la denaturation a due disparaitre avec la pac( c'etait pour recuperer une partie des taxes sur les pois par exemple;
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y'a une loi qui serait passée dernierement, en payant les taxes et avoir une bascule homologuée, on aurait droit maintenant 
Dernière modification par dgé (06/12/2010 17:22:04)
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dgé a écrit:
y'a une loi qui serait passée dernierement, en payant les taxes et avoir une bascule homologuée, on aurait droit maintenant
c'est un point de la LMA, mais pas sûr que ce soit déjà adopté!
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master1 a écrit:
dgé a écrit:
y'a une loi qui serait passée dernierement, en payant les taxes et avoir une bascule homologuée, on aurait droit maintenant
c'est un point de la LMA, mais pas sûr que ce soit déjà adopté!
tout en fresh au black !!! ça c'est adopté 
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Fly49 a écrit:
master1 a écrit:
dgé a écrit:
y'a une loi qui serait passée dernierement, en payant les taxes et avoir une bascule homologuée, on aurait droit maintenant
c'est un point de la LMA, mais pas sûr que ce soit déjà adopté!
tout en fresh au black !!! ça c'est adopté
nous ne sommes pas en Belgique ici!!!
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Pour avoir des infos a jour et plus sures se renseigner auprés de l 'association AIRFAF de vos regions : c est l'association des faricants d'aliments a la ferme; cherchez airfaf dans google .excusez moi mais je ne sais toujours pas faire les liens (et je pense que ça vas durer encore longtemps!)
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Et pourquoi ça serait interdit????????????? y sont fous ces Européens !!!!!!!!!!!!!
Et n'oubliez pas une chose importante : plus on pose des questions et plus on coupe sa liberté de manoeuvre......
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c'est une loi franco-française qui oblige à payer une taxe sur chaque vente de grain!
quand un agri vend à un OS, celui-ci paie une taxe; si un agri vend à un autre agri, ce dernier doit être certifié OS pour pouvoir reverser les taxes à l'ONIGC!
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ça sert à quoi ces taxes ? à payer des gens dans les bureaux que si y z'étaient pas là ça couterait rien ? 
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tu as tout compris!
c'est aussi une manière de controler tout ce qui se vend!
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Le mot d ordre est clair:Pourquoi faire simple et pas cher quand on peut faire cher tout en faisant chier les gens qui travaillent ;c 'est la seule façon pour les inutiles de se mettre en valeur;(et y en a,,et y en a ....)
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tu as le droit jusqu'à 'a 500 kg (a chaque fois...)
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julien24 a écrit:
bonjour, voila je suis agriculteur et j'aurai voulu savoir comment vendre des céréales à un autre agriculteur tout en étant en règle
merci d'avance
C'est possible en achetant la récolte "sur pied" et là pas de taxe...
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julien24 a écrit:
bonjour, voila je suis agriculteur et j'aurai voulu savoir comment vendre des céréales à un autre agriculteur tout en étant en règle
merci d'avance
Je sais qu'il existe un organisme privée qui s'occupe d'acquitter ces taxe pour les transaction entre agri.
Je crois que le vendeur facture a cet organisme et que cet organisme facture a l'acheteur (en incluant les taxe , et ca marge bien entendu). Ils ne font que l'administratif, ils n'ont jamais vue un grain de blé.
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gil a écrit:
julien24 a écrit:
bonjour, voila je suis agriculteur et j'aurai voulu savoir comment vendre des céréales à un autre agriculteur tout en étant en règle
merci d'avanceJe sais qu'il existe un organisme privée qui s'occupe d'acquitter ces taxe pour les transaction entre agri.
Je crois que le vendeur facture a cet organisme et que cet organisme facture a l'acheteur (en incluant les taxe , et ca marge bien entendu). Ils ne font que l'administratif, ils n'ont jamais vue un grain de blé.
qui?
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master1 a écrit:
gil a écrit:
julien24 a écrit:
bonjour, voila je suis agriculteur et j'aurai voulu savoir comment vendre des céréales à un autre agriculteur tout en étant en règle
merci d'avanceJe sais qu'il existe un organisme privée qui s'occupe d'acquitter ces taxe pour les transaction entre agri.
Je crois que le vendeur facture a cet organisme et que cet organisme facture a l'acheteur (en incluant les taxe , et ca marge bien entendu). Ils ne font que l'administratif, ils n'ont jamais vue un grain de blé.qui?
Je ne sais plus. Un copain avez fait appel a leur service.
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ah ben alors, comment vais-je faire moi???
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master1 a écrit:
ah ben alors, comment vais-je faire moi???
une coop doit pouvoir faire la meme chose.
Perso ,quand je vend a un agri. je le lui vend aplatie 
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julien24 a écrit:
merci pour toute ces réponse mais tout ça me semble trés flou.
le fait que la coop ou le privé ne fasse que l'administratif peut étre intéressant mais combien sa coute
Qu'est- ce qu'il y a de flou là dedans??? Tu fais une facture à ton acheteur de X hectares de blé sur pied + TVA 5,5% et basta!
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FM86 a écrit:
julien24 a écrit:
merci pour toute ces réponse mais tout ça me semble trés flou.
le fait que la coop ou le privé ne fasse que l'administratif peut étre intéressant mais combien sa couteQu'est- ce qu'il y a de flou là dedans??? Tu fais une facture à ton acheteur de X hectares de blé sur pied + TVA 5,5% et basta!
ça frôle la fausse facture!
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