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La vie quotidienne sur une ferme viking par orpailleur79
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2 | 8394 | 30/01/2025 21:44:54 par charle14 |
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2 | 7047 | 09/09/2024 00:51:17 par J-p75 |
Bonjour,
Je ne sais pas si je suis dans la bonne section.
Suite a un deces, je suis propriétaire de terrains loué à un exploitant. Il me verse une somme qui me semble bizzare. C'est un compte tout rond (ex: 1500)
Je souhaiterais savoir comment se calcul le prix exact ? J'ai téléphoné à la D.D.A. de vesoul (70) qui n'a donner juste un coefficient sans pouvoir me donner d'autres renseignements. Alors je m'en remet à vous, des pros, qui j'espere me renseigneront.
Mes terrains se situe en Haute saone. J'ai 18 hectares environ.
Merci d'avance
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Salut PHIL 70 et sur le forum .
Moi , je paye entre 120 et 150 € de l'hectare de fermage (à la louche) , en fonction du bail de départ et de l'indexation de l'année (2009 = 111 = 11 % en plus chez moi , environ) ; en outre je rembourse la totalité des taxes foncières aux propriétaires (accord amiable non obligatoire) .
Dans ton cas , il faut retrouver le bail , dans lequel est indiqué la somme prévue pour la location (elle peut-être exprimé en quintaux de blé , chez moi 18,98€ / ql , je sais pas si c'est pareil partout) , puis chaque année est fixé un index multiplicateur (parution en novembre) qui permet de calculer le paiement pour la dernière période .
Pour toi 1500 € / 18 ha = 83 € de l'hectare , ça me parait faible comparativement à ma région , mais c'est possible . Pour connaître les prix habituels , rien de mieux qu'un notaire .
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Salut phil 70 et parmis nous,la démonstration de franki est parfaite.En ce qui concerne la valeur du fermage tout dépend de la situation de la propriétée,vallée ou côteaux,si irriguable ou non,grandes ou petites parcelles,état général.
Faut voir aussi avec la chambre ou bien directement avec la préfecture,mais comme te l'as dit franki éssait de retrouver le bail initial.
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http://www.haute-saone.equipement-agric … brique=146
tu fouille dans arreté prefectoral et tu trouveras
Dernière modification par moulinos (25/11/2009 14:28:48)
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En ce qui concerne le prix du fermage je suis dans la même fourchette que franki .
Le prix est négociable tout les 9 ans autrefois il etait fixé en quintaux , kilo de viande , ou litre de lait ....
a ce prix de base (réévalué tout les ans par un indice dispo en chambre d'agriculture) s'ajoute d'autres éléments pour cela il faut aller voir sur ton relevé d'impôt foncier et calculer :
1 cinquieme de la part communale
la moitié de la taxe chambre d'agriculture
Si tu as plusieurs preneurs il faudra repartir la part de ces taxes en fonction des surfaces louées a chacun .
Les frais afférents au remembrement ( si il y a lieu) quand à eux restent entièrement à la charge du bailleur
Je dois préciser que très peu de mes bailleurs réalise ce fastidieux calcul et a l'exception de deux d'entre eux qui le font calculer a la chambre d'agri (prestation payante pour eux mais au moins ils sont sur et moi aussi que c'est juste) c'est moi qui remet a jour le montant simplement en appliquant le taux je ne me vois pas faire 20 maison et allez leur demander leur feuille d'impôt faire les quotes parts entre les autres preneurs etc....
Pour résumer si la surface est importante il peux être intéressant de se faire aider par un organisme sinon simplement re préciser les choses avec le preneur car ça doit rester une question de confiance ( je sais que cette notion tend a disparaitre )
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Merci pour vos reponse. cela me parait bien compliquer. Le bail il n'y en a pas eu c'était un accord verbal entre mes grand parents, puis mes parents et maintenant moi.
Je vais essayer de me rnseigner auprs d'organime locaux
En tout ca c'est sympa de votre part
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Un accord verbal est un bail qui est soumis aux mêmes règles qu'un écrit
Il faut donc te faire préciser par le preneur les conditions :début de la location; montant de la location
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nivelle a écrit:
Un accord verbal est un bail qui est soumis aux mêmes règles qu'un écrit
Il faut donc te faire préciser par le preneur les conditions :début de la location; montant de la location
oui mais il faut deux ans de location
enfin de preuve de paiement
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Fly49 a écrit:
En ce qui concerne le prix du fermage je suis dans la même fourchette que franki .
Le prix est négociable tout les 9 ans autrefois il etait fixé en quintaux , kilo de viande , ou litre de lait ....
a ce prix de base (réévalué tout les ans par un indice dispo en chambre d'agriculture) s'ajoute d'autres éléments pour cela il faut aller voir sur ton relevé d'impôt foncier et calculer :
1 cinquieme de la part communale
la moitié de la taxe chambre d'agriculture
Si tu as plusieurs preneurs il faudra repartir la part de ces taxes en fonction des surfaces louées a chacun .
Les frais afférents au remembrement ( si il y a lieu) quand à eux restent entièrement à la charge du bailleur
Je dois préciser que très peu de mes bailleurs réalise ce fastidieux calcul et a l'exception de deux d'entre eux qui le font calculer a la chambre d'agri (prestation payante pour eux mais au moins ils sont sur et moi aussi que c'est juste) c'est moi qui remet a jour le montant simplement en appliquant le taux je ne me vois pas faire 20 maison et allez leur demander leur feuille d'impôt faire les quotes parts entre les autres preneurs etc....
Pour résumer si la surface est importante il peux être intéressant de se faire aider par un organisme sinon simplement re préciser les choses avec le preneur car ça doit rester une question de confiance ( je sais que cette notion tend a disparaitre)
chez moi la part communale a ete supprimé il y a deux ans je crois c'est paru dans la france agricole!!!!!!!!!
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Vu que ce sujet traite de location, je me permets de vous exposer certains faits me concernant, car voilà que je viens juste de reçevoir un appel de fermage d'un de mes bailleurs, lequel me réclame 1/5 de la taxe communale, et la taxe enrière de remembrement, en plus des autres taxes obligatoires, en a t'il le droit ?
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GIBEAU a écrit:
Vu que ce sujet traite de location, je me permets de vous exposer certains faits me concernant, car voilà que je viens juste de reçevoir un appel de fermage d'un de mes bailleurs, lequel me réclame 1/5 de la taxe communale, et la taxe enrière de remembrement, en plus des autres taxes obligatoires, en a t'il le droit ?
pour le remembrement c 'est le locataire qui paie (((c 'est mon cas
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GIBEAU a écrit:
Vu que ce sujet traite de location, je me permets de vous exposer certains faits me concernant, car voilà que je viens juste de reçevoir un appel de fermage d'un de mes bailleurs, lequel me réclame 1/5 de la taxe communale, et la taxe enrière de remembrement, en plus des autres taxes obligatoires, en a t'il le droit ?
Au cours d'un remembrement l'amélioration du parcellaire peut être l'objet d'une augmentation de loyer : ce qui peut être logique MAIS , dans ce cas c'est bien au bailleur de payer les frais dû à un remembrement
Si le fermage n'a pas varié , il est tout aussi logique de payer la taxe de remembrement
Dernière modification par nivelle (26/11/2009 19:58:09)
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nivelle a écrit:
Un accord verbal est un bail qui est soumis aux mêmes règles qu'un écrit
Il faut donc te faire préciser par le preneur les conditions :début de la location; montant de la location
Dans ce cas précis : l'accord verbal date des grands parents , puis des parents = on va supposer qu'il y a au moins 2 années de fermage payées
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moulinos a écrit:
GIBEAU a écrit:
Vu que ce sujet traite de location, je me permets de vous exposer certains faits me concernant, car voilà que je viens juste de reçevoir un appel de fermage d'un de mes bailleurs, lequel me réclame 1/5 de la taxe communale, et la taxe enrière de remembrement, en plus des autres taxes obligatoires, en a t'il le droit ?
pour le remembrement c 'est le locataire qui paie (((c 'est mon cas
je n'avais jamais porté attention a ça car les remembrement sont très anciens ...Je viens de relire mes baux et effectivement sur l'un d'entres eux il est prévu que je paye la moitié de la cotisation d'association foncière et les autres rien du tout ...
Le plus simple c'est de fixer une somme entre preneur et bailleur et l'ajuster chaque année avec l'indice sinon c'est l'usine a gaz. (y a 30 ans on rajoutait un quintal de plus pour ça et l'affaire était entendue)
la plupart de mes bailleurs sont âgés . Une fois l'une d'entre elle sous la pression de ses enfants pensant gagner 3 sous a voulu faire les choses "dans les normes" j'avais expliqué a sa fille comment calculer , c'était d'autant moins simple qu'ils louent a 3 personnes donc je leur ai dit qu'ils devaient faire la quote part pour chacun de nous et cela chaque année car je ne pouvais pas connaitre le montant de leur impôts et taxes ...2 ans plus tard j'ai téléphoné pour avoir mon calcul >>>> ben finalement on va reprendre comme avant "ça embête ma fille" .
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peut on louer du terrain agricole si l on est pas sois meme exploitant agricole
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tof71 a écrit:
peut on louer du terrain agricole si l on est pas sois meme exploitant agricole
Exploiter un terrain en étant non professionnel est possible par contre ça signifie pas de droit aux aides et en principe l'impossibilité d'acheter des produits phyto ...
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bjr combien faut il donner pour des terres sans dpu en cereales avec des rendements de80en ble et 35en colza et 70 en orge merci de me repondre
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a mon avis autant que si il n'y en avait pas puique sinon, ils t'aurais vendu les DPU à part en plus "MALHEURESEMENT".
Dommage qu'il y est des terres qui aient perdu leur DPU parce qu'avec des terres sans DPU, c'est pas evident que tu puisse gagner ta vie
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bjr y a til quelqun qui loue des terres en cereales sans dpu d assez bonne qualitée et combien
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moi agri du 54 a écrit:
bjr y a til quelqun qui loue des terres en cereales sans dpu d assez bonne qualitée et combien
si les dpu ont ete perdus et que tu cultives les terres les dpu doivent "repousser" progressivement ??
exact ou pas exact ??
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bjr tgvest 55 on me propose des terres dont le proprietaire les louées et le fermier garde les dpu aujourdhui elles sont sans dpu c est pour ca que je veus savoir combien il faut donner de fermage merci a tous de me donner une re^ponce
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moi agri du 54 a écrit:
bjr tgvest 55 on me propose des terres dont le proprietaire les louées et le fermier garde les dpu aujourdhui elles sont sans dpu c est pour ca que je veus savoir combien il faut donner de fermage merci a tous de me donner une re^ponce
La location n'a rien à voir avec les dpu , tu appliques le barème normal de ta région ...avec ou sans DPU ...ton proprio n'est pas responsable du non transfert des DPU de l'ex locataire ...
C'est con pour toi , mais le système est comme cela ... à toi de trouver des DPU , si le coût d'un investissement de ce genre est judicieux ...ensuite à toi de voir si il est également judicieux de reprendre ces terres ....+ de travail pour pas de revenu en plus !!!....voir résultat négatif de ces ha supplémentaires , la veritable question se trouve la ...des ha pour des ha , il y en a qui aime !
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Essait de voir avec l'ancien exploitant pour les DPU car le proprio n'a rien a voir avec les dpu.
Tu vas certainement retrouver l'historique des DPU de l'exploitation soit à la DDE ou à la CHAMBRE du département.
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Je ne sais pas si vous avez lu ce guide, mais il existe une publication complète sur le sujet qui se nomme Combien louer une terre agricole? en format PDF.
https://www.craaq.qc.ca/Publications-du … UT0135-PDF
Danny Kronstrom
Dernière modification par dannykronstrom (27/04/2016 20:26:09)
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