Agriavis Forum,l'agriculture discutée par les agriculteurs!

Bonjour et merci Alain,

Comme j'ai lu dans ton lien, tu n'es pas obligé de repasser ton tracteur aux mines (depuis 2006).

Moi ma commune, elle a une mauvaise lame Desvoys arrière et c'est pour déneiger plus vite en les aidant que je voudrais faire avec ma lame à l'avant Schmidt France Neige et peut-être une saleuse à l'arrière (ou un Vicon), matériel que je ne possède pas encore.
Mais je vois que je n'aurai même pas le droit alors ?

JD9680WTS

Décidément, il n'y a personne.

J'ai trouvé ça si ça intéresse quelqu'un : http://www.bcma.fr/maj/_files/upload/do … c_2009.pdf

JD9680WTS

DENEIGEMENT     Que dit le code rural ?

« Selon l’article L. 311-1, toute personne physique ou morale exerçant une activité agricole peut apporter son concours aux communes et aux départements en assurant le déneigement des routes au moyen d’une lame départementale ou communale montée sur son propre tracteur, indique le document du Bcma, téléchargeable sur son site internet, www.bcma.fr. Cette participation à une mission de service public doit cependant garder un caractère accessoire dans l’activité de l’exploitant et ne doit, ni par son ampleur, ni par son objet, créer une concurrence déloyale à l’encontre des entreprises du secteur concurrentiel. »

Quelles prestations ?

« La loi d’orientation agricole précise que, pour rester dans le cadre de l’activité agricole, seule la prestation de raclage est autorisée, ce qui tend à exclure les outils de salage et de sablage. »

A quel tarif ?

« Une intervention de nuit avec un tracteur de 130 ch équipé avec lame peut être facturée sur la base de 61 € HT, soit 64,05 € TTC par heure, tout compris », estime le Bcma en se basant sur son barème d’entraide avant de détailler : « Pour un tracteur de 110 à 130 ch, le coût horaire en traction est calculé avec un taux de charge moteur de 80 %, soit un coût horaire de 23 à 26 €. A ce tarif de base, il faut ajouter le coût d’utilisation de l’outil de raclage, soit environ 10 € de l’heure, ainsi que le coût de la main d’œuvre qui peut-être compris entre 20 et 25 € selon les horaires. Ce tarif de base peut être augmenté de 10 % pour tenir compte des conditions difficiles d’intervention puisqu’elles sollicitent davantage l’embrayage, les pneumatiques, les freins et le moteur. »

Qui est responsable de quoi ?

« Si l’agriculteur subit un dommage du fait du concours qu’il a apporté au service public, la responsabilité de la personne publique bénéficiaire de ce concours est engagée à son égard, sur le fondement du risque encouru du fait de sa collaboration, informe le Bcma. A l’inverse, lorsque l’exploitant agricole cause des dommages dans l’exercice de sa mission de déneigement, il relève du même régime de responsabilité que les agents publics, qui distingue la faute de service de la faute personnelle. En cas de faute personnelle, la collectivité locale peu exercer une action récursoire à son encontre. »

Quelques rappels de sécurité

Permis : Contrairement aux employés communaux, qui doivent posséder le permis poids lourds pour conduire les tracteurs agricoles d’un Ptac supérieur à 3,5 t, le permis de conduire n’est pas exigé pour l’agriculteur qui conduit son tracteur équipé d’une lame communale pour le déneigement. « L’âge minimum de conduite est de 16 ans si la lame ne dépasse pas 2,55 m de largeur. Toutefois on peut supposer que les agriculteurs ne délégueront pas ce genre de service à une personne de moins de 18 ans », précise le Bcma.
Signalisation : Le tracteur doit posséder des feux spéciaux (gyrophares ou tuve à décharge ou clignotants), des bandes réfléchissantes (latérales, à l’avant et à l’arrière, de couleur rouge et blanche), et un panneau AK5 « travaux » doté de trois feux de balisage et d’alerte synchronisés visibles de l’avant et de l’arrière.
Carburant : L'utilisation de fuel détaxé (rouge) est autorisée dans la mesure où le tracteur respecte la limitation de vitesse de 40 km/h.


Le document complet est téléchargeable sur le site du Bcma.

Moi je l'ai pas payé cher, c'est une occasion dans une vente aux enchères (700 HT) mais leur desvoys est avec un caoutchouc qui a plus tendance à lisser que d'enlever la neige, une bonne patinoire en résultat !!

JD9680WTS

Une mise à jour vient de paraître, il est maintenant autorisé de réaliser les opérations de salage et sablage. 

BCMA - Les opérations de déneigement décembre 2010

sevi2009 a écrit:

j'arrive sur AA ,je suis en Rhone Alpes 700 km avec verglas et neige,une pose a l'hotel avec mon pc ,c'est l'hiver ici ,-6 °.

Et tu ne t'es même pas arrêté me dire bonjour !

sevi2009 a écrit:

franki 41 a écrit:

Et tu ne t'es même pas arrêté me dire bonjour !

Vu l'état des routes,je suis passé par Tours,Bourges etc...

Alors je te pardonne pour cette fois, mais ne recommence pas.

franki 41 a écrit:

sevi2009 a écrit:

franki 41 a écrit:

Et tu ne t'es même pas arrêté me dire bonjour !

Vu l'état des routes,je suis passé par Tours,Bourges etc...

Alors je te pardonne pour cette fois, mais ne recommence pas.

pour le retour,l'année prochaine ,si on est pas préssé

j'ai vendu des pneus  avant de tracteur à 90 % d'usure a une commune de haute savoie pour mettre sur tracteur pour déneiger, j'espére pour eux qu'il n'auront pas trop de neige a pousser?

JD9680WTS a écrit:

Bonjour à tous,

je voulais savoir si parmis vous, il y en a qui font du déneigement pour les communes, les DDE, et autres parkings privés par exemple.
Quel type de matériel avez-vous (uniquement lame ou avec saleuse)?
Quels tarifs horaires, tarif d'astreinte ?

Je souhaite étudier un futur lancement dans le déneigement mais je veux m'informer.
Faut-il des gyrophares bleus ? Est-ce une obligation que la lame appartienne aux collectivités ?

Merci de vos infos.

JD9680WTS

Bonjour,

le meilleur business et le deneigement en Russie, il y a 3 mètres de neige cette année! j'ai vu, incroyable!! et quand ça va commencer à fondre......