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bonsoir, j'ai repris 2 parcelles qui ont étaient rajouter 2 ans après le début du bail sous la forme d'un avenant, est ce que le bail finira en même temps pour la totalité?
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tu n as pas de reponses portant ton sujet est interressant
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il m'est arrivé de faire comme tu as fait, faire un avenant pour reprendre des parcelles et donc je considère que la fin du bail et en même temps que les autres, je procède de cette façon en famille, pour d'autre propriétaire, je préfère refaire un nouveau bail pour éviter les ambiguïté
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si c est un avenant au bail c est la date du bail je pense
a moins qu il y est une clause spécifique pour la date , le prix....etc
mais si tu change tout autant refaire un nouveau bail
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c'est ce que je pensai aussi, donc mon bail c'est renouveler sur la totalité pour 9 années de plus, mais le problème c'est que le proprio veut vendre les bâtiment (vielles granges + maison inhabilité) ainsi que 5 ha de terre, sur coût je lui est qu'il pouvait vendre ayant aucune offre de sa part et aucun avis d’expulsion.
je l'ai rappeler quelque jours plus tard pour lui dire que le bail était repartit pour 9 ans et que je ne quitterai pas la lieu sans indemnisation conséquente chose qu'il na pas l'air de vouloir faire.
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Il me semble que , pour vendre de vieux bâtiments tu ne peut pas t'opposer à laisser une surface qui ne doit pas dépasser un hectare
Un avenant ne peut pas modifier les conditions du bail d'origine
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nivelle a écrit:
Il me semble que , pour vendre de vieux bâtiments tu ne peut pas t'opposer à laisser une surface qui ne doit pas dépasser un hectare
Un avenant ne peut pas modifier les conditions du bail d'origine
Dans mon bail, j'ai 34 ha, les bâtiments 600m² au total ainsi que la maison qui est mise a disposition dedans, il n'y a aucune clause de départ ou de reprise éventuel par le proprio.
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Si tu occupes les lieux ( bâtiments ) tu bénéficie de la durée du bail
J'ai supposé que tu n'occupais pas les vieilles granges et la maison inhabitée
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je n’occupe pas la maison car elle n'est habitable, serais dans mes droit de lui demander de la remettre en état pour la rendre habitable?
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tu veux le beurre et l'argent du beurre toi !!
je part toujours du principe qu'un proprio doit toujours faire ce qu'il veut dans la limite du raisonnable , il a un batiment inhabitable qu'il veut vendre , alors que toi , tu veux qu'il te la rénove pour toi !!!!! en plus tu risque de te retrouver avec 34 ha à vendre car tu ne veut pas lacher , dans une situation comme celle là , moi je dis ok , pas de soucis avec la vente de la maison et pourquoi pas les 5 ha à conditions de la remettre en herbe (déclaration PAC ) pour faire du labour ailleurs pour éviter de perdre de la surface labour ! ou essayer de vendre moins de 5 ha !!
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la maison ,corps de ferme dans le meme bail que les batiments c'est pas le bon plan car en cas de vente des terres ou partie des terres avec la maison t'est oblige d'acheter le corps de ferme pour avoir les terres
le mieux laisser le proprio libre de vendre le corps de ferme comme il veut mais avec moins d'ha
5 ha moi j'aurai fait un bon au plafond
moi j'en ai un qui a le corps de ferme non inclus dans la bail et je loue la parcelles autour
il veut me reprendre 1.5 ha autour de la maison ,je refuse,je suis pret a aller j'usqu'a 1 ha mais pas plus apres c'est abuse
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j'ai pas l'intention de lui faire restaurer la maison, c'est plutôt pour faire du chantage et de même pour la mise aux normes de bâtiments, notre notaire (le même pour les 2 parties) estime pour laisser la liberté du corps de ferme d'indemniser a auteur de 30% du prix de vente ou le rachat du restant des terres a un prix faible chose que mon proprio ne comprend. Pour les 30% du montant du prix de vente sa correspond a la perte de marge brute sur 4-5 ans
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